Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site pepitepass.fr est édité par :
- Raison sociale : GRAINE DANNY
- Forme juridique : Micro entreprise
- Siège social : 11 rue lamblardie 75012 Paris
- RCS : 939 609 830 R.C.S Paris
- SIREN : 939609830
- SIRET : 93960983000012
- Email : contact@pepitepass.fr
- Directeur de la publication : Danny Graine
2. Hébergeur
Le site est hébergé sur une infrastructure Amazon Web Services (AWS), opérée par :
- Amazon Web Services EMEA SARL
- 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
- https://aws.amazon.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site pepitepass.fr (textes, images, logos, graphismes, icônes, logiciels, structure générale) est la propriété exclusive de Pépite Pass ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Pépite Pass.
Les marques « Pépite Pass », « PépitePass » et leurs logos sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.
4. Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des conditions générales d'utilisation. Pépite Pass se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
5. Responsabilité
Pépite Pass met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou interruptions du service. Les liens externes présents sur le site ne sauraient engager la responsabilité de Pépite Pass quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site est de la compétence exclusive des tribunaux français.
Dernière mise à jour : mai 2026.